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Licence Creative Common

Oeuvres libres pour tout usage non-commercial
Publié le lundi 21 août 2006.


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art 1
Les artistes qui choisissent de partager leurs oeuvres sur ce site et dans les actions organisées par Eutopic l’Association, Zémzém Association ou d’autres organismes dans le cadre de la campagne "Ne soyons pas complices / Je refuse d’être complice" et des "Ateliers pour la Paix", le font en regard de différents champs d’action de la campagne - Paix équitable, Economie Solidaire, Ecologie et santé, etc. - et acceptent qu’elles soient diffusées aux conditions de la présente licence Creative Commons c’est-à-dire que leur reproduction sur tout support est gratuite pour les particuliers, les collectifs et les associations à but non lucratif pour toute utilisation non-commerciale. Les artistes conservent tous leur droits concernant les autres utilisations lucratives de leurs oeuvres.

art 2
LICENCE Creative Common pour Les oeuvres picturales :

Creative Commons License
Ce/tte création est mis/e à disposition sous un contrat Creative Commons.


Toute oeuvre d’art picturale
Toute oeuvre d’art picturale partagée dans le cadre de la campagne artistique et populaire ’’Ne soyons pas complices’’ et gérée avec le Collectif de fonction Européen de la Campagne et l’Association Eutopic à Strasbourg



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version 3.0 du 1er février 2008.. Statut : en cours de validation

(première version 6 août 2006)